Chine : information sur le projet Bouclier d'or du Bureau de la sécurité publique (Public Security Bureau), y compris sa mise en oeuvre et son efficacité; information sur Policenet, y compris les zones d'activité; information sur le niveau et l'efficacité de l'échange de renseignements entre les autorités (2010-février 2014)

1. Aperçu

Dans une communication écrite envoyée à la Direction des recherches, un représentant de la Laogai Research Foundation, organisation située à Washington qui mène des travaux de recherche et de sensibilisation sur les camps de travail forcé [laogais], la surveillance et la censure sur Internet ainsi que d'autres atteintes aux droits de la personne en Chine (s.d.), décrit le Bouclier d'or de la Chine comme [traduction] « un vaste réseau d'infrastructures de surveillance [...] qui surveille les citoyens chinois en ligne et hors ligne » (26 févr. 2014). Un économiste, auteur et commentateur politique chinois qui écrit dans l'Open Magazine de langue chinoise de Hong Kong qualifie le Bouclier d'or [traduction] « [d']énorme système de contrôle et de surveillance des télécommunications » (17 févr. 2010). En 2013, le New York Times a écrit que le Bouclier d'or [traduction] « était un réseau de surveillance généralisé déployé par l'État il y a plus de dix ans » (28 juin 2013).

1.1 Terminologie

Selon certaines sources, le nom « projet Bouclier d'or » désigne expressément et exclusivement le système de censure sur Internet de la Chine, qui porte aussi le nom de Grande Muraille pare-feu de la Chine (Sydney Morning Herald 16 août 2011; professeur 17 févr. 2014; PC Pro 29 nov. 2013). Toutefois, la revue The Economist avance que le Bouclier d'or et la Grande Muraille pare-feu sont deux entités distinctes (5 avr. 2013), tandis que le New York Times soutient que la Grande Muraille pare-feu figure au nombre des composantes du Bouclier d'or (28 juin 2013).

Par ailleurs, la Laogai Research Foundation décrit Policenet comme une composante du projet Bouclier d'or (26 févr. 2014), tandis que d'autres sources affirment qu'il s'agit d'un programme distinct (professeur 17 févr. 2014; Sydney Morning Herald 16 août 2011).

2. Muraille pare-feu, censure et fonctions de surveillance d'Internet

La Laogai Research Foundation écrit que le projet Bouclier d'or est [traduction] « plus qu'un simple pare-feu »; c'est « un système de surveillance évolué qui permet au gouvernement de censurer des demandes de recherche particulières, de surveiller les activités des utilisateurs d'Internet et de suivre la trace des dissidents hors ligne » (12 mars 2013). Le Sydney Morning Herald explique que le système est utilisé par les autorités pour [traduction] « supprimer les renvois [en ligne] aux questions controversées sur le plan politique » (16 août 2013). De même, selon l'article de l'économiste chinois publié dans Open Magazine, la muraille pare-feu a été mise au point par Cisco Systems [société de technologie américaine] pour [traduction] « détecter, examiner et finalement supprimer l'information censurée par le régime » (17 févr. 2010). Diverses sources font observer que la muraille pare-feu bloque l'accès à des sites Internet particuliers, dont Facebook et Twitter (Sydney Morning Herald 16 août 2013; Cheung et Zhao 2013, 2; PC Pro 29 nov. 2013). D'autres sources s'accordent à dire que le gouvernement utilise le système pare-feu du Bouclier d'or pour filtrer ou bloquer du contenu (Freedom House juill. 2013, 7,8; Cheung et Zhao 2013, 2; PC Pro 29 nov. 2013) et pour assurer la surveillance des activités des utilisateurs d'Internet (ibid.; Freedom House juill. 2013, 8).

Selon l'article d'Open Magazine,

[traduction]

[l]e projet Bouclier d'or était en partie une base de données et en partie un réseau de surveillance. Il exerçait les activités suivantes : « contrôle de l'accès, intrusion anti-piraterie, sécurité des communications, accessoires informatiques et logiciels, cryptage et décryptage, sécurité du commerce électronique, sécurité extranet et intranet, pare-feu, communications de réseautage, sécurité et gestion du réseau, sécurité de fonctionnement, sécurité des cartes à puce, sécurité du système, détection des virus, services liés à la TI et autres. » (17 févr. 2010)

Dans son explication du système pare-feu, la Laogai Research Foundation explique que [traduction] « la structure physique du cyberespace chinois oblige pratiquement tous les contacts Internet entre la Chine et le monde extérieur à passer par trois goulots d'étranglement » où les autorités surveillent toute l'information transmise (12 mars 2013). De plus, Reporters sans frontières (RSF) a expliqué en 2012 que la Chine [version française de RSF] « serait désormais en mesure de contrôler les flux de données des adresses IP locales et de restreindre le nombre d'IP autorisées à se connecter au réseau international » (RSF 12 mars 2010). Pour sa part, Freedon House écrit que [traduction] « [l]e filtrage est hétérogène et souvent inégal, compte tenu du moment, de la technologie et de la région géographique » (juill. 2013, 20).

3. Surveillance, maintien de l'ordre et fonctions de sécurité étatique

L'économiste chinois qui écrit dans Open Magazine affirme que [traduction] « dès 2002, Cisco a développé Policenet, un système d'administration » pour le ministère de la Sécurité publique [aussi appelé Bureau de la sécurité publique] (Open Magazine 17 févr. 2010). L'économiste ajoute

[traduction]

[qu']avec Policenet, les agents de la sécurité publique peuvent chercher et trouver la photographie, les antécédents de travail, les antécédents familiaux, les penchants politiques, l'historique [de navigation sur] Internet et au moins 60 jours de courriels de tout citoyen chinois. Ce type de recherche est également facile à faire : la police ne fait que balayer la carte d'identité de la personne et fait une recherche dans la base de données immédiatement, obtenant tous les renseignements dont elle a besoin sur cette personne (ibid.).

De même, dans un article publié en mars 2013, la Laogai Research Foundation décrit Policenet comme [traduction] « un système de bases de données d'avant-garde » qui permet aux agents de la sécurité publique « [d']obtenir instantanément un éventail de renseignements personnels » , y compris sur le comportement politique et les relations familiales, et les fichiers d'historique de navigation sur Internet (12 mars 2013). Selon Freedom House, les propriétaires de sites Internet et les fournisseurs de contenu Internet de la Chine sont tenus de recueillir et de conserver pendant 60 jours les renseignements concernant leurs utilisateurs et de remettre cette information aux autorités sur demande (Freedom House juill. 2013, 39). La même source fait toutefois observer que les services de microblogue [comme Sina Weibo, qui est l'équivalent chinois de Twitter] ont [traduction] « lutté pour imposer des contrôles d'identité » à leurs utilisateurs, qui sont tenus de donner leur vrai nom lorsqu'ils s'inscrivent, mais qui peuvent contourner l'exigence en utilisant, par exemple, de faux numéros d'identification (ibid.).

Le représentant de la Laogai Research Foundation a fourni l'information suivante :

[traduction]

[L]e Bouclier d'or intègre de nombreux mécanismes de suivi et de contrôle, comme l'exigence d'inscription en ligne sous son vrai nom, la surveillance GPS et la technologie de surveillance de la reconnaissance faciale dans une approche à volets multiples visant à repérer les individus potentiellement perturbateurs. Policenet, qui est une composante du Bouclier d'or, comprend une grande quantité d'information sur les citoyens chinois et établit des liens entre les divers organismes et échelons de commandement au sein de l'appareil de sécurité publique. Ce système intégré permet aux forces de sécurité publique chinoises de cibler efficacement et de neutraliser les dissidents politiques (26 févr. 2014).

D'ailleurs, l'économise chinois qui écrit dans Open Magazine affirme que [traduction] « Policenet de Cisco a aidé les organes de sécurité publique [du parti communiste chinois] à dénicher les dissidents politiques et les adeptes du Falun Gong pendant des années » (17 févr. 2010).

Un article non daté publié sur le site Internet du ministère de la Sécurité publique, intitulé « Deepening the Implementation of the 'Golden Shield' Project » (Renforcement de la mise en oeuvre du projet "Bouclier d'or), montre que tous les services de police à l'échelle du pays ont accès à huit bases de données de sécurité publique, dont la [traduction] « base nationale de renseignements sur la population ("National Basic Population Information Database") » (Chine s.d.). Les bases de données donnent aussi accès à des renseignements sur l'enregistrement des ménages [hukou], les entrées-sorties aux frontières, la circulation routière et les enquêtes criminelles (ibid.). Pour en savoir plus sur l'accès des agents de la sécurité publique aux renseignements concernant les contrôles frontaliers, veuillez consulter la Réponse à la demande d'information CHN104761.

Un article publié le 6 juillet 2012 par l'agence de presse Xinhua, exploitée par l'État, signale ce qui suit :

[traduction]

La Chine établira un système unifié de casiers judiciaires pour mieux conserver l'information sur les criminels et promouvoir l'administration sociale, a déclaré jeudi un agent de la Cour populaire suprême.

L'agent non identifié a affirmé que la décision avait été communiquée dans une déclaration commune de la Cour populaire suprême, du Parquet populaire suprême, du ministère de la Sécurité publique, du ministère de la Sécurité d'État et du ministère de la Justice.

Les renseignements qui seront consignés dans le système comprennent l'information de base sur les criminels, les noms des parquets et des organes judiciaires, le numéro et la date des verdicts, les crimes, les peines et les renseignements relatifs à l'exécution de la peine.

[...]

L'agent a ajouté que les services de police ont établi une base de données pour les criminels de tout le pays, tandis que les parquets ont aussi créé le système d'interrogation pour les données sur la corruption. Le système unifié des casiers judiciaires sera établi à partir des résultats de ces systèmes, a conclu l'agent.

4. Mise en oeuvre du projet Bouclier d'or

L'article non daté publié sur le site Internet du ministère de la Sécurité publique précise que, au moment de la publication, 90 p. 100 des postes de police et des brigades de police à l'échelle locale avaient accès aux bases de données du ministère (Chine s.d.).

En février 2011, l'agence de presse Xinhua a publié et les renseignements suivants sur l'état du projet Bouclier d'or :

[traduction]

[L]'infrastructure du réseau d'information de sécurité publique, sous ses diverses formes, est maintenant pour l'essentiel entièrement en place. À l'heure actuelle, le réseau d'information de sécurité publique relie 32 ministères provinciaux, 478 bureaux urbains, 3 361 bureaux de comté et plus de 70 000 postes de police locaux. Le taux de couverture du réseau pour les postes de police s'élève à 99 p. 100.

[...]

[L]es capacités de soutien de l'application des centres d'information de sécurité publique des trois ordres de gouvernement ont été renforcées de façon appréciable. La construction d'un système d'authentification de l'identité et de gestion du contrôle de l'accès pour le réseau de sécurité publique est maintenant pratiquement terminée, tandis qu'un système de normes et de spécifications et un système de gestion des opérations pour le réseau sont pour l'essentiel en place.

[...]

[U]ne gamme complète d'applications informatisées pour la Sécurité publique a été lancée. À l'heure actuelle, des systèmes d'information ont été créés dans les catégories des enquêtes criminelles intégrées, des fugitifs, des empreintes digitales prélevées sur les lieux de crime, des voitures volées, des narcotiques et de l'antiterrorisme, et plus de 40 000 postes d'inscription des ménages au pays sont en mesure de fournir des services au comptoir directs de « gestion de la population » [c'est-à-dire des services de première ligne aux citoyens concernant les exigences relatives à l'enregistrement des ménages]. Plus de 400 bureaux de gestion des véhicules de toute la Chine ont adopté une gestion informatisée du flux des travaux et mis en place des applications réseau nationales. Les bureaux chargés des documents d'entrée et de sortie, quel que soit l'endroit, ont complètement informatisé leurs opérations de traitement ainsi que la délivrance des passeports sur demande. Les ports frontaliers ont instauré des procédures d'inspection complètement informatisées et intégré les opérations sur un réseau à l'échelle nationale (18 févr. 2011).

Parmi les sources qu'elle a consultées dans les délais fixés, la Direction des recherches n'a trouvé aucun renseignement supplémentaire ni aucun renseignement allant dans le même sens que ceux présentés ci-dessus.

5. Échange de renseignements entre les agents gouvernementaux par l'entremise du Bouclier d'or

D'après le site Internet du ministère de la Sécurité publique, le système de sécurité publique de la Chine est structuré par [traduction] « des liens verticaux, une intégration horizontale et une connexion interne et mutuelle » (Chine s.d.).

L'article publié en 2011 par l'agence de presse Xinhua nous apprend ce qui suit :

[traduction]

À l'heure actuelle, l'échange de renseignements entre les autorités de sécurité publique et les autres organismes progresse régulièrement. Le ministère de la Sécurité publique a déjà commencé à échanger des renseignements avec la Banque populaire, le ministère de la Sécurité, le ministère des Affaires étrangères et l'Aviation civile. À titre d'exemple, les institutions bancaires de toute la Chine font en moyenne huit millions de vérifications de renseignements personnels par jour grâce à un réseau partagé, ce qui est très important pour faire en sorte que les comptes soient tenus sous les vrais noms, que les pratiques financières soient normalisées et que la fraude financière soit arrêtée (18 févr. 2011).

Dans une entrevue publiée en novembre 2013 par le magazine PC Pro, établi au Royaume-Uni, le journaliste chinois Michael Anti, décrit par le magazine comme [traduction] « l'une des voix les plus importantes de la Chine concernant la censure dans ce pays » , explique que le ministère de la Sécurité publique possède la base de données sur l'identité des citoyens et que les autres ministères doivent payer pour accéder à l'information (29 nov. 2013). Parmi les sources qu'elle a consultées dans les délais fixés, la Direction des recherches n'a trouvé aucune autre information allant dans le même sens.

Le représentant de la Laogai Research Foundation souligne que [traduction] « les lois du secret chinoises font en sorte qu'il extrêmement difficile d'obtenir une information exacte sur des sujets délicats sur le plan politique » et qu'il est « souvent impossible d'obtenir des documents officiels concernant les techniques et les capacités de surveillance, [ainsi que] les enquêtes criminelles dans les cas controversés sur le plan politique » (26 févr. 2014). Dans un article publié en avril 2013 sur la censure en Chine, The Economist soutient que [traduction] « des données officielles sur le fonctionnement des deux systèmes de censure en ligne gérés par l'État en Chine, la Grande Muraille pare-feu et le Bouclier d'or, sont inaccessibles pour des raisons évidentes » (5 avr. 2013). Cité dans un article publié en 2013 par le New York Times, un spécialiste de l'Internet qui travaillait auparavant à l'Université de Toronto souligne que les chercheurs occidentaux en savent [traduction] « remarquablement peu » sur l'étendue de la surveillance étatique en Chine (28 juin 2013). Le chercheur de la Laogai Research Foundation a confirmé cette déclaration (26 févr. 2014).

Cette réponse a été préparée par la Direction des recherches à l'aide de renseignements puisés dans les sources qui sont à la disposition du public, et auxquelles la Direction des recherches a pu avoir accès dans les délais fixés. Cette réponse n'apporte pas, ni ne prétend apporter, de preuves concluantes quant au fondement d'une demande d'asile. Veuillez trouver ci-dessous les sources consultées pour la réponse à cette demande d'information.

Références

Agence de presse Xinhua. 6 juillet 2012. « China to Establish Unified Criminals Record System ». [Date de consultation : 12 févr. 2014]

_____. 18 février 2011. « Chinese Public Security Information Network Now Covers Essentially All Local-Level Police Stations in Country ». Traduction du Bureau de la traduction, Travaux publics et services gouvernementaux Canada. [Date de consultation : 12 févr. 2014]

Cheung, ASY et Zhao, Y. 2013. « An Overview of Internet Regulation in China ». Rapport de recherche no 2013/040 de la faculté de droit de l'Université de Hong Kong. [Date de consultation : 10 févr. 2014]

Chine. S.d. Ministère de la Sécurité publique. « Deepening the Implementation of 'the Golden Shield' Project ». [Date de consultation : 10 févr. 2014]

The Economist. 5 avril 2013. « Daily Chart; Born on the Fourth of June ». (Factiva)

Freedom House. Juillet 2013. Throttling Dissent: China's New Leaders Refine Internet Control. [Date de consultation : 3 mars 2014]

Laogai Research Foundation. 26 février 2014. Communication écrite envoyée à la Direction des recherches par un représentant.

_____. 12 mars 2013. « Cisco and the Machinery of Chinese Repression ». [Date de consultation : 3 mars 2014]

_____. S.d. « About Us ». [Date de consultation : 3 mars 2014]

The New York Times. 28 juin 2013. Didi Kirsten Tatlow. « U.S. Prism, Meet China's Golden Shield ». [Date de consultation : 22 janv. 2014]

Open Magazine. 17 février 2010. He Qinglian. « Google's China Problem Is Far From Over ». [Date de consultation : 2 févr. 2014]

PC Pro [Londres]. 29 novembre 2013. Stuart Turton. « Life Behind the Wall: Censorship in China ». [Date de consultation : 28 janv. 2014]

Professeur, Université de Hong Kong. 17 février 2014. Communication écrite envoyée à la Direction des recherches.

Reporters sans frontières (RSF). 12 mars 2012. « Chine ». Les ennemis d'Internet: Rapport 2012. [Date de consultation : 22 janv. 2014]

The Sydney Morning Herald. 16 août 2011. Asher Moses. « Fighting China's Golden Shield: Cisco Sued Over Jailing and Torture of Dissidents ». [Date de consultation : 2 févr. 2014]

Autres sources consultées

Sources orales : Les tentatives faites pour joindre un professeur de l'Université Xavier spécialisé dans le maintien de l'ordre en Chine, un professeur de l'Université de Pensylvanie spécialisé dans la surveillance étatique chinoise et des représentants des organisations suivantes ont été infructueuses dans les délais fixés pour la présente réponse : ambassade du Canada à Beijing, ambassade de Chine à Ottawa. L'ONG Human Rights en Chine n'a pu fournir d'information pour la présente réponse.

Sites Internet, y compris : Amnesty International; Asia Catalyst; British Broadcasting Corporation; Center for Strategic and International Studies; China Civil Aviation Report; China Daily; China Perspectives; Chine - Beijing General Station of Exit and Entry Frontier Inspection, Embassy of China in the United States, Ministry of Public Security; Chinese Human Rights Defenders; Dui Hua Foundation; ecoi.net; Epoch Times; États-Unis - Congressional-Executive Commission on China, Congressional Research Service, Department of State, Library of Congress; Hong Kong Human Rights Monitor; Human Rights in China; Human Rights Watch; Open Net Initiative; Norvège - Country of Origin Information Centre; People's Daily; Shanghai Daily; South China Morning Post; US-Asia Law Institute; Want China Times.