Détention
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La détention des demandeurs d’asile et des réfugiés s’est généralisée dans de nombreux pays et elle a des effets graves et à long terme pour les individus et les familles. Le HCR s’inquiète du recours croissant à la détention pour cause d’immigration, en particulier lorsqu’il s’agit d’enfants. Nous abordons cette pratique dans notre document de stratégie mondiale “ Au-delà de la détention 2014-2019 ”, dont l’objectif est de soutenir les gouvernements pour faire de la détention des demandeurs d’asile et des réfugiés une exception plutôt qu’une pratique courante.
Dans le cadre de cette Stratégie mondiale, nous coopérerons avec les gouvernements, les organisations non gouvernementales nationales et internationales ainsi qu’avec d’autres parties prenantes pertinentes, pour relever certains des principaux défis et préoccupations liés aux politiques et pratiques gouvernementales de détention.
La Stratégie vise trois objectifs principaux :
- mettre un terme à la détention d’enfants ;
- veiller à ce que des alternatives à la détention soient inscrites dans la loi et mises en œuvre dans la pratique ;
- si la détention est nécessaire et inévitable, veiller à ce que les conditions de détention répondent aux normes internationales en permettant, entre autres, au HCR et/ou à nos partenaires d’avoir accès aux lieux de détention pour cause d’immigration et d’en assurer un monitoring régulier.
La Stratégie mondiale est mise en œuvre à l’échelle nationale et régionale grâce à l’élaboration de plans d’action nationaux spécifiques. Ceux-ci comprennent un ensemble de mesures et d’initiatives spécifiques à mettre en place pour atteindre les objectifs généraux et globaux, notamment par le plaidoyer, la sensibilisation et l’organisation de campagnes, le renforcement des capacités et la coopération, le renforcement de partenariats, le partage d’informations, le recueil et la présentation de données, la recherche et le monitoring.
Pour la phase initiale de mise en œuvre , le HCR a recensé un certain nombre de pays avec lesquels procéder à un examen des pratiques de détention et renforcer les alternatives à la détention. Il s’agit du Canada, des Etats-Unis, de la Hongrie, de l’Indonésie, d’Israël, de la Lituanie, de la Malaisie, de Malte, du Mexique, du Royaume-Uni, de la Thaïlande et de la Zambie. Le HCR prévoit d’élargir ce groupe de pays dans les cinq années à venir.
Document clé : Principes directeurs relatifs à la détention
Au-delà de la détention
Alternatives à la détention
- UN High Commissioner for Refugees (UNHCR), Options Paper 1: Options for governments on care arrangements and alternatives to detention for children and families, 2015
- UN High Commissioner for Refugees (UNHCR), Options Paper 2: Options for governments on open reception and alternatives to detention, 2015
Surveillance de la détention pour cause d'immigration
- UNHCR Policy on Detention Monitoring UNHCR/HCP/2015/7
- UNHCR, Association for the Prevention of Torture (APT) and the International Detention Coalition (IDC), Monitoring Immigration Detention: Monitoring questionnaire
- HCR, Association pour la Prévention de la Torture (APT) et the International Detention Coalition (IDC): Manuel du HCR de monitoring de la détention des migrants, 2014
Déclarations au-delà de la détention
- UNHCR shares MPs' concerns over use of immigration detention 3 mars 2015
- UNHCR statement: The Forgotten Children, National Inquiry into Children in Immigration Detention 12 février 2015
- UN Refugee Agency calls on States to end the immigration detention of children on the 25th anniversary of the Convention on the Rights of the Child. 20 novembre 2014
- UNHCR welcomes Prime Minister of Malta's statement on detention of children 31 mars 2014
Principes directeurs et outils
- Principes directeurs relatifs aux critères et aux normes applicables à la détention des demandeurs d'asile et alternatives à la détention, 2012
- UNHCR-IDC Vulnerability Screening Tool - Identifying and addressing vulnerability: a tool for asylum and migration systems, 2016