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Conditions fondamentales

1. Vous devez être âgé(e) d’au moins 13 ans pour utiliser le Service.
2. Vous n’êtes pas autorisé(e) à publier, par le biais du Service, de scènes de nudité partielle ou totale, ni de photo ou contenu à caractère discriminatoire, illicite, frauduleux, haineux ou pornographique ou sexuellement suggestif.
3. Vous êtes responsable de toutes les activités entreprises avec votre compte et vous acceptez de ne pas vendre, transférer, concéder sous licence ni attribuer à qui que ce soit votre compte, vos abonnés, votre nom d’utilisateur et les droits liés à votre compte. Sauf aux personnes ou entreprises expressément autorisées à créer des comptes au nom de leurs employés ou clients, Instagram interdit la création de comptes pour autrui. Vous acceptez donc de ne pas créer de compte pour une tierce personne. Vous affirmez aussi que toutes les informations que vous fournissez ou avez fournies à Instagram lors de votre inscription et à tout autre moment sont vraies, précises, actuelles et exhaustives, et vous acceptez de mettre à jour vos données comme il convient afin d’en conserver l’authenticité et la précision.
4. Vous vous engagez à ne pas solliciter, collecter ou utiliser les identifiants de connexion d’autres utilisateurs Instagram.
5. Vous être responsable de la confidentialité et de la sécurité de votre mot de passe.
6. Vous ne devez pas diffamer, poursuivre, intimider, harceler ni menacer des personnes ou des entités, ni en usurper l’identité. De plus, vous ne devez pas publier d’informations privées ou confidentielles par le biais du Service (y compris, mais sans s’y limiter, les coordonnées de carte de crédit, les numéros de sécurité sociale, les numéros de carte d’identité, les numéros de téléphone privés et les adresses e-mail privées qui vous appartiennent ou qui appartiennent à des tiers).
7. Vous n’êtes pas autorisé(e) à utiliser ce Service à des fins illicites ou interdites. Vous acceptez de vous conformer à toutes les lois, règles et réglementations (aux niveaux fédéral, national, régional et local) qui s’appliquent à votre utilisation du Service et de votre Contenu (tel qu’il est défini ci-dessous), notamment les droits d’auteur.
8. Vous êtes le ou la seule responsable de votre comportement et de l’ensemble des données, textes, fichiers, informations, noms d’utilisateur, images, graphismes, photos, profils, clips audio et vidéo, sons, œuvres musicales, créations originales, applications, liens et autres contenus ou supports (ci-après dénommés collectivement le « Contenu ») que vous soumettez, publiez ou affichez sur le Service ou par son intermédiaire.
9. Vous n’êtes pas autorisé(e) à changer, modifier, adapter ou altérer le Service, ni à changer, modifier ou altérer un autre site web en vue de faire croire qu’il est associé au Service ou à Instagram.
10. Vous ne devez pas accéder à l’API privée d’Instagram par une méthode non autorisée par Instagram. L’utilisation de l’API d’Instagram fait l’objet de conditions distinctes, disponibles sur la page http://instagram.com/about/legal/terms/api/ ("API Terms").
11. Vous ne devez pas créer ni soumettre de messages électroniques, commentaires, mentions J’aime ou autres formes de communications commerciales non sollicitées ou insistantes (c’est-à-dire du « courrier indésirable ») aux utilisateurs d’Instagram.
12. Vous n’êtes pas autorisé(e) à utiliser des noms de domaine ou des URL de sites web dans votre nom d’utilisateur sans la permission écrite préalable d’Instagram.
13. Vous ne devez pas interférer avec le fonctionnement du Service, des serveurs ou des réseaux connectés au Service, notamment en transmettant des vers, virus, logiciels espions, logiciels malveillants ou tout autre code de nature perturbante ou destructrice. Vous ne devez pas injecter de contenu ni de code dans les pages Instagram, vous ne devez pas les modifier et vous ne devez pas interférer avec leur fonctionnement ou leur affichage dans le navigateur ou sur le périphérique des utilisateurs.
14. Vous devez respecter les Règles de la communauté Instagram, disponibles à l’adresse https://help.instagram.com/customer/portal/articles/262387-community-guidelines.
15. Vous ne devez pas créer de comptes auprès du Service par le biais de méthodes non autorisées, notamment, mais sans s’y limiter, en utilisant des outils d’accès automatisé (script, robot, araignée, robot d’indexation, etc.).
16. Vous ne devez pas tenter d’empêcher un autre utilisateur d’utiliser le Service ni d’en bénéficier, et vous ne devez pas encourager ni faciliter des infractions aux présentes Conditions d’utilisation ni aux autres conditions d’Instagram.
17. Toute infraction à ces Conditions d’utilisation peut entraîner, à la seule discrétion d’Instagram, la résiliation de votre compte Instagram. Vous comprenez et acceptez le fait qu’Instagram ne saurait être tenu responsable du Contenu publié sur le Service et que vous utilisez le Service à vos propres risques. Si vous enfreignez la lettre ou l’esprit des présentes Conditions d’utilisation, ou créez autrement un risque de poursuites à l’encontre d’Instagram, nous pouvons cesser de vous fournir tout ou partie du Service.

Conditions générales

1. Nous nous réservons le droit de modifier ou de résilier le Service ou votre accès au Service, pour quelque raison que ce soit, à tout moment, sans avis préalable et sans responsabilité envers vous. Vous pouvez désactiver votre compte Instagram en vous connectant au Service et en remplissant le formulaire disponible ici : https://instagram.com/accounts/remove/request/. Si nous résilions votre accès au Service ou si vous utilisez le formulaire mentionné ci-dessus pour désactiver votre compte, vos photos, commentaires, mentions J’aime, liens d’amitié et autres données ne seront plus accessibles par le biais de votre compte (c’est-à-dire que les utilisateurs ne pourront plus accéder à votre espace et visualiser vos photos). Ces informations peuvent toutefois être conservées et apparaître dans le Service (notamment si votre Contenu a été partagé à nouveau par des tiers).
2. Au moment de la résiliation, l’ensemble des licences et des autres droits qui vous ont été accordés dans les présentes Conditions d’utilisation seront immédiatement annulés.
3. Nous nous réservons le droit de modifier occasionnellement les présentes Conditions d’utilisation (« Conditions mises à jour »). À moins que les amendements soient dus à des obligations juridiques ou administratives, nous donnerons aux utilisateurs un préavis raisonnable avant la mise en application des Conditions mises à jour. Vous acceptez d’être averti des Conditions mises à jour par leur publication sur le Service. Vous reconnaissez également que votre utilisation du Service après la date de prise d’effet des Conditions mises à jour (ou votre conduite d’activités telles que définies raisonnablement par nous) signifie votre acceptation des Conditions mises à jour. Vous devez donc prendre connaissance des présentes Conditions d’utilisation et des éventuelles Conditions mises à jour avant de commencer à utiliser le Service. Les Conditions mises à jour prendront effet dès leur publication ou à partir d’une date ultérieure pouvant être spécifiée dans les Conditions mises à jour et elles s’appliqueront dès lors à votre utilisation du Service. Les présentes Conditions d’utilisation régissent les éventuels conflits qui pourraient survenir avant la date de prise d’effet des Conditions mises à jour.
4. Nous nous réservons le droit de refuser l’accès au Service à quiconque, quelle qu’en soit la raison et à tout moment.
5. Nous nous réservons le droit de confisquer des noms d’utilisateur, quelle qu’en soit la raison.
6. Nous pourrons, sans y être obligés, supprimer, modifier, bloquer ou contrôler du Contenu ou des comptes contenant un Contenu que nous jugeons, à notre entière discrétion, en infraction avec les présentes Conditions d’utilisation.
7. Vous êtes seul(e) responsable de votre interaction avec d’autres utilisateurs du Service, en ligne comme hors ligne. Vous reconnaissez qu’Instagram n’est pas responsable du comportement des utilisateurs. Instagram se réserve le droit, sans y être obligé, de contrôler les éventuels litiges entre vous-même et d’autres utilisateurs, ainsi que de s’y impliquer. Veillez à faire preuve de bon sens et de jugement lorsque vous interagissez avec des tiers, notamment lorsque vous soumettez ou publiez du Contenu ou des données personnelles.
8. Vous pouvez voir s’afficher des liens depuis le Service ou depuis des communications que vous recevez par le biais du Service, vers des fonctions ou des sites web tiers. Les images et commentaires inclus dans le Service peuvent aussi comporter des liens vers des fonctions ou des sites web tiers. Le Service inclut également du contenu tiers que nous ne contrôlons pas, que nous ne gérons pas et que nous ne cautionnons pas. Les fonctionnalités du Service peuvent en outre permettre des interactions entre le Service et une fonction ou un site web tiers, notamment la connexion, par des applications, du Service ou de votre profil sur le Service à une fonction ou un site web tiers. Par exemple, le Service peut inclure une fonction vous permettant de partager du Contenu issu du Service ou de votre Contenu avec un tiers et ce Contenu peut se retrouver publié sur le service ou l’application de ce tiers. Pour utiliser cette fonctionnalité, vous devez généralement vous connecter à votre compte sur le service tiers, et ce à vos propres risques. Instagram ne contrôle aucunement ces services web tiers ni leur contenu. Vous reconnaissez et acceptez expressément le fait qu’Instagram ne saurait être tenu responsable de ces fonctionnalités ou services tiers. VOTRE CORRESPONDANCE ET VOS TRANSACTIONS COMMERCIALES AVEC DES TIERCES PARTIES TROUVÉES PAR LE BIAIS DU SERVICE N’ENGAGENT QUE VOUS ET LES TIERCES PARTIES. Vous pouvez choisir, à votre entière discrétion et à vos propres risques, d’utiliser une application qui connecte le Service ou votre profil sur le Service à un service tiers (ci-après appelée une « Application »). Dans ce cas, cette Application est susceptible d’interagir avec votre profil sur le Service, de se connecter à lui, de prélever des informations sur lui ou d’y déposer des données. En utilisant de telles Applications, vous reconnaissez et acceptez les points suivants : (i) si vous utilisez une Application pour partager des informations, vous consentez à ce que des données concernant votre profil sur le Service soient partagées ; (ii) votre utilisation d’une Application peut entraîner la divulgation d’informations permettant de vous identifier personnellement ou leur association avec vous, même si la société Instagram n’a pas fourni ces informations elle-même ; et (iii) vous utilisez les Applications de votre plein gré et à vos propres risques et vous dégagez la responsabilité des Parties Instagram (telles que définies plus bas) en cas de problème afférent aux activités liées aux Applications.
9. Vous reconnaissez que vous êtes responsable de tous les frais de données liés à l’utilisation du Service.
10. Il est interdit d’analyser, de collecter et de mettre en cache le contenu du Service ou d’y accéder de manière automatisée, y compris, mais s’y limiter, pour ce qui est de l’accès aux profils des utilisateurs et aux photos (sauf dans le cadre de l’utilisation expressément autorisée par Instagram de moteurs de recherche avec technologies et protocoles standard).

Droits

1. Instagram ne se déclare pas propriétaire du Contenu que vous publiez sur le Service ou par son intermédiaire. En revanche, vous accordez par la présente à Instagram une licence non exclusive, entièrement payée, libre de droits, transférable, sous licenciable et mondiale pour l’utilisation du Contenu que vous publiez sur le Service ou par son intermédiaire, conformément à la Politique de confidentialité du Service (disponible sur la page http://instagram.com/legal/privacy/) et notamment ses sections 3 (« Partage de vos données personnelles »), 4 (« Stockage de vos données personnelles ») et 5 (« Vos choix concernant vos données personnelles »), mais sans s’y limiter. Vous pouvez déterminer qui peut voir vos activités et votre Contenu (y compris vos photos), comme indiqué dans la Politique de confidentialité.
2. Le Service est partiellement financé par des recettes publicitaires. Vous acceptez donc par la présente qu’Instagram affiche sur le Service des publicités et des promotions à propos de votre Contenu ou en association avec votre Contenu. La présentation, le mode de diffusion et l’étendue de ces publicités et promotions peuvent changer sans préavis spécifique.
3. Vous acceptez le fait que nous n’identifions pas toujours en tant que tels les services payés, le contenu sponsorisé et les communications commerciales.
4. Vous déclarez et garantissez que : (i) vous êtes propriétaire du Contenu que vous publiez sur le Service ou par son intermédiaire, ou vous êtes autorisé(e) à accorder les droits et licences évoqués dans les présentes Conditions d’utilisation ; (ii) la publication et l’utilisation de votre Contenu sur le Service ou par son intermédiaire n’enfreignent pas, ne détournent pas et ne violent pas les droits de tiers, y compris, mais s’y limiter, les droits de respect de la vie privée, les droits de publicité, les droits d’auteur, les marques de commerce et autres droits de propriété intellectuelle ; (iii) vous acceptez de payer l’ensemble des redevances, droits d’auteur et autres sommes dues en relation avec le Contenu que vous publiez sur le Service ou par son intermédiaire ; et (iv) que vous avez le droit et la capacité d’être lié par les présentes Conditions d’utilisation dans votre juridiction.
5. Le Service est composé d’un contenu qui est la propriété ou qui est sous licence d’Instagram (le « Contenu Instagram »). Le Contenu Instagram est protégé par des droits d’auteur, des marques de commerce, des brevets, des secrets commerciaux et d’autres lois. Ainsi que cela a été convenu entre vous et Instagram, Instagram possède et conserve tous les droits liés au Contenu Instagram et au Service. Vous n’êtes pas autorisé(e) à supprimer, modifier ou dissimuler les droits d’auteur, marques de commerce, marques de service et autres avis de droits de propriété inclus dans le Contenu Instagram ou qui l’accompagnent, et vous ne devez pas exploiter le Contenu Instagram, notamment en le reproduisant, en le modifiant, en l’adaptant, en préparant des œuvres qui en dérivent, en l’affichant, en le publiant, en le distribuant, en le transmettant, en le diffusant, en le vendant ou en le concédant sous licence.
6. Le nom et le logo Instagram sont des marques de commerce d’Instagram. Vous ne pouvez pas les copier, les imiter ni les utiliser, en tout ou partie, sans l’autorisation écrite préalable d’Instagram, sauf conformément aux règles d’utilisation de nos marques, disponibles ici : https://www.instagram-brand.com/. De plus, tous les scripts, en-têtes de page, graphismes personnalisés et icônes de boutons sont des marques de service, des marques de commerce ou des présentations d’Instagram. Vous ne pouvez pas les copier, les imiter ni les utiliser, en tout ou partie, sans l’autorisation écrite préalable d’Instagram.
7. Même si Instagram s’efforce d’assurer la disponibilité maximale du Service, il peut arriver que ce dernier soit interrompu, y compris, mais sans s’y limiter, en cas d’opérations planifiées de maintenance ou de mise à niveau, de réparation urgente ou de défaillance du matériel ou des liaisons de télécommunication. Instagram se réserve en outre le droit de supprimer un Contenu quel qu’il soit du Service, pour quelque raison que ce soit et sans avis préalable. Il se peut que le Contenu supprimé du Service reste stocké par Instagram, notamment, mais sans s’y limiter, afin de respecter certaines obligations légales, mais il ne pourra ne pas être récupéré sans une ordonnance valide d’un tribunal. Par conséquent, Instagram vous encourage à sauvegarder vous-même votre Contenu. En d’autres termes, Instagram n’est pas un service de sauvegarde et vous acceptez de ne pas vous en remettre au Service à des fins de stockage ou de sauvegarde de votre Contenu. Instagram ne saurait être tenu responsable envers vous en cas de modification, de suspension ou d’interruption des Services, ni en cas de perte de Contenu. Vous reconnaissez également que le réseau Internet peut être sujet à des failles de sécurité et que la soumission de Contenu ou de toute autre information n’est pas entièrement sécurisée.
8. Vous acceptez le fait qu’Instagram n’est pas responsable du Contenu publié sur le Service et qu’il ne le cautionne pas. Instagram n’est aucunement obligé de présélectionner, de contrôler, de modifier ou de supprimer le Contenu. Si votre Contenu enfreint les présentes Conditions d’utilisation, vous pourrez être tenu(e) légalement responsable de ce Contenu.
9. Sauf mention contraire dans la Politique de confidentialité du Service, disponible sur http://instagram.com/legal/privacy/, ainsi que cela a été conclu entre vous et Instagram, tout Contenu sera non confidentiel et non-propriétaire et nous ne saurions être tenus responsables d’une utilisation ou divulgation quelles qu’elles soient du Contenu. Vous reconnaissez et acceptez le fait que votre relation avec Instagram n’a pas de caractère confidentiel, fiduciaire ou autrement spécial et que votre décision de soumettre du Contenu ne met pas Instagram dans une position différente de celle du grand public, y compris en ce qui concerne votre Contenu. Aucun élément de votre Contenu ne fera l’objet d’une obligation de confidentialité quelle qu’elle soit de la part d’Instagram et Instagram ne saurait être tenu responsable d’une utilisation ou divulgation d’un Contenu que vous fournissez.
10. La politique d’Instagram consiste à ne pas accepter ni prendre en compte du contenu, des informations, des idées, des suggestions ou d’autres données autres que celles que nous avons expressément requises et auxquelles certaines conditions et exigences spécifiques pourraient s’appliquer, cela dans le but d’éviter tout malentendu si vos idées sont similaires à celles que nous avons développées ou que nous développons indépendamment. En conséquence, Instagram n’accepte pas de données ni d’idées non sollicitées et ne saurait être tenu responsable des données ou idées transmises de la sorte. Si, en dépit de notre politique, vous choisissez de nous envoyer du contenu, des informations, des idées, des suggestions ou d’autres données, vous acceptez également qu’Instagram puisse les utiliser librement, dans quelque but que ce soit, y compris, mais s’y limiter, pour développer et promouvoir des produits et des services, sans aucune responsabilité envers vous et sans devoir vous payer, de quelque manière que ce soit.

Signalement des infractions aux droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle

1. Nous respectons les droits d’autrui et nous vous demandons d’en faire de même.
2. Nous vous fournissons des outils pour vous aider à protéger vos droits de propriété intellectuelle. Pour découvrir comment signaler des infractions aux droits de propriété intellectuelle, accédez à la page https://help.instagram.com/customer/portal/articles/270501
3. Si vous enfreignez les droits de propriété intellectuelle d’autrui à plusieurs reprises, nous pourrons désactiver votre compte.

Exclusion de garantie

Limitation de responsabilité ; renonciation

Indemnisation

Arbitrage

Délais de prescription des plaintes

Droit applicable et juridiction compétente

Intégralité du contrat

Restrictions territoriales