Documents de session de l'ExCom

Distribution

Les documents publiés sous la cote A/AC.96/.... sont automatiquement envoyés aux ministères concernés, mis à disposition des Missions permanentes à Genève dans les « pigeon holes (boites à courrier) » au Palais des Nations et également distribués aux Missions permanentes à New York. Ces documents sont également disponibles sur le Système de diffusion électronique des documents (Sédoc), http://documents.un.org, dans les six langues requises.

Comptes rendus analytiques

Conformément à la résolution 3415 (XXX) de l'Assemblée générale, les comptes rendus analytiques des réunions des organes des Nations Unies sont publiés uniquement sous forme finale. Les comptes rendus analytiques sont distribués dès que possible après chaque réunion. Les corrections aux comptes rendus analytiques sont publiées dans un rectificatif unique après la session. La procédure à suivre pour soumettre des corrections est notifiée sur la première page de chaque compte rendu analytique.

Soumission des documents

Afin de se conformer à l'article 23 du Règlement intérieur du Comité exécutif, tout projet de résolution ou amendement/ proposition doit être mis à la disposition des délégations 24 heures avant discussion. Il est donc demandé aux délégations de fournir au Secrétaire tout texte de cette nature 48 heures à l'avance.

Sessions du Comité exécutif

Consulter la collection de documents en ligne du Comité exécutif de la 41e à la 66e session. Voir tous les documents (Toutes les sessions) ou sélectionnez une session.

Session du Comité exécutif 2016

La session du Comité exécutif du HCR a lieu à Genève du 3 au 7 octobre 2016. Documents et rapports ici.

Système de diffusion électronique des documents de l'ONU (Sédoc)

Les documents du Comité exécutif sont disponibles sur le Sédoc dans les six langues officielles.