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Documents de session de l'ExCom

En bref
© HCR/S.Schulman

Distribution

Les documents publiés sous la cote A/AC.96/.... sont automatiquement envoyés aux ministères concernés, mis à disposition des Missions permanentes à Genève dans les « pigeon holes (boites à courrier) » au Palais des Nations et également distribués aux Missions permanentes à New York. Ces documents sont également disponibles sur le Système de diffusion électronique des documents (Sédoc), http://documents.un.org, dans les six langues requises.

Comptes rendus analytiques

Conformément à la résolution 3415 (XXX) de l'Assemblée générale, les comptes rendus analytiques des réunions des organes des Nations Unies sont publiés uniquement sous forme finale. Les comptes rendus analytiques sont distribués dès que possible après chaque réunion. Les corrections aux comptes rendus analytiques sont publiées dans un rectificatif unique après la session. La procédure à suivre pour soumettre des corrections est notifiée sur la première page de chaque compte rendu analytique.

Soumission des documents

Afin de se conformer à l'article 23 du Règlement intérieur du Comité exécutif, tout projet de résolution ou amendement/ proposition doit être mis à la disposition des délégations 24 heures avant discussion. Il est donc demandé aux délégations de fournir au Secrétaire tout texte de cette nature 48 heures à l'avance.

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Réunion du Comité exécutif 2015

Le Comité exécutif du HCR aura lieu à Genève du 5 au 9 octobre 2015. Documents et rapports ici.

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autres documents

Système de diffusion électronique des documents de l'ONU (Sédoc)

Les documents du Comité exécutif sont disponibles sur le Sédoc dans les six langues officielles.